Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETINCELLE
LAITERIE COOPERATIVE DE LEZAY (société civile à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1214870
Date de dépôt :
07/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/1992

Présentation de la marque L'ETINCELLE

Déposée le 7 octobre 1982 par LAITERIE COOPERATIVE DE LEZAY (société civile à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ETINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAITERIE COOPERATIVE DE LEZAY (société civile à capital et personnel variables) domicilié(e) 79120 LEZAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque L'ETINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETINCELLE est expirée depuis le 7 octobre 1992.

LAITERIE COOPERATIVE DE LEZAY (société civile à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : LEZAY , LE NOZEROY , JOSEFINE , FROMAGE DES 2 ROSES POUR VOTRE LIGNE , CAMEMBERT DU PERE MOSCHUS


LAITERIE COOPERATIVE DE LEZAY (société civile à capital et personnel variables) - 79120 LEZAY. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Fromages.